Documents officiels

Retrouvez toutes les informations statutaires et réglementaires de l’Université Marie et Louis Pasteur

Instances

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Textes statutaires

Outre les dispositions prévues par le code de l’éducation, l’université Marie et Louis Pasteur est dotée de normes internes qui complètent et précisent certaines dispositions.

Statuts

Statuts de l’université Marie et Louis Pasteur
Statuts des composantes

Règlements

Règlement intérieur de l’Université Marie et Louis Pasteur :
Règlement des laboratoires

Chartes

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Actes règlementaires et décisions

Le président de l’université est compétent pour prendre des actes réglementaires assurant le bon fonctionnement de l’établissement

Nomination

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Délégation de signature

Délégation en matière administrative
Délégation en matière financière
Délégation de signature en matière financière pour certification du service fait
Délégation en matière d’ordre public et de sécurité
Délégation des ordonnateurs secondaires

Délégation de pouvoir

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Police administrative

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Campagne d’emplois

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Elections

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Schéma directeurs et plans d’action

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Rapport social unique

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